CHSCT / Commission Hygiène Sécurité et Conditions de Travail

Les missions de la CHSCT.

Elle assure la promotion de la prévention des risques en s’appuyant sur les principes généraux suivants :

– éviter les risques

– combattre les risques à la source

– adapter le travail à l’homme dans la conception des postes de travail

– tenir compte de l’évolution de la technique

– remplacer ce qui est dangereux

– organiser dans le temps la prévention

– donner les instructions appropriées aux élèves et aux enseignants

Déroulement type d’une réunion ordinaire.

Visite des locaux, état d’avancement des actions, examen des accidents, examen du cahier d’hygiène et de sécurité, examen des modifications d’installation prévues, examen du dossier des machines, examen des nouveaux produits chimiques arrivant dans l’établissement, examen des rapports de contrôle des agents de l’inspection du travail et des organismes de contrôle, organisation d’éventuels groupes de travail.

Elle est composée de la manière suivante :

Le chef d’établissement président, le gestionnaire de l’établissement, le C.P.E, le représentant de la collectivité de rattachement, 1 représentant du personnel non enseignant, 2 représentants des élèves, le médecin de l’Éducation Nationale, l’infirmière, le médecin de prévention, des personnalités qualifiées qui peuvent, par exemple, être l’inspecteur de travail, un agent de la caisse régionale d’assurance maladie (C.R.A.M), des membres des CHSCT des entreprises associées aux formations en alternance.

Les représentants des parents d’élèves sont désignés par les parents d’élèves au sein du CA; ceux des élèves, par les délégués des élèves au sein du conseil des délégués des élèves; ceux du personnel, par les membres représentant des personnels au CA, parmi les électeurs des collèges de personnel.